Assurance corps
Assurance facultés
Assurance de responsabilité
Les commissaires d'avaries
Notes d'information
SEDDITA
Conventions internationales
Responsabilité du transporteur
Freedom of insurance
Sûreté du fret routier
Accueil
>
Plan du site
Plan du site
Plan du site
Le Marché Français
L’assurance transports
Rôle et historique
Structure du Marché
Les mécanismes de l'assurance
Navires
Corps maritimes
Énergie et offshore
Plaisance
Corps de pêche
Corps fluviaux
Risques de construction
Assurance de responsabilité civile
Responsabilité des armateurs et transporteurs maritimes
Risques de guerre et risques assimilés (tous corps)
Étendue de la garantie
Exclusions
Résiliation
Terrorisme
Modèles de polices et clauses
Marchandises transportées
Règles communes aux assurances "facultés"
Trois types d’avaries
Trois types principaux de polices
Primes ou cotisations d’assurance
La souscription
Valeur assurée ou valeur d’assurance
Le dossier d’assurance à la souscription
Assurance en devises étrangères
Que faire en cas de pertes et dommages ?
Règlement des pertes et dommages
Emballage et marquage des marchandises
Les conteneurs
Début et fin des risques (clause magasin à magasin)
Transport de marchandises par voie maritime
Continuité de la garantie
Loi applicable à l’assurance maritime
Étendue de la garantie
Risques de guerre, de terrorisme et de grève
Avaries communes
Obligation d’assurance locale des marchandises
Modèles de polices et clauses
Transport de marchandises par voie terrestre
Loi applicable aux transports terrestres
Étendue de la garantie
Risques exclus
Risques de guerre, de terrorisme et de grève
Risques de grèves
Durée de la garantie
Souscription
Constatation des dommages et pertes
Mesures conservatoires
Modèles de polices et clauses
Transport de marchandises par voie aérienne
Nature et étendue de la garantie
Durée de la garantie
Valeur d’assurance, constatation et règlement des dommages et pertes
Mode d’établissement de la valeur assurée
Souscription
Conservation des recours
Risques de guerre, de terrorisme et de grève
Modèles de polices et clauses
Transport de marchandises par voie fluviale
Loi applicable : deux régimes de navigation
Étendue de la garantie
Risques de guerre, de terrorisme et de grève
Recours
Modèles de polices et clauses
Transport de valeurs
Spécificités
Garantie et Conventions spéciales
Aviation
Introduction
L' assurance aviation
Corps d'aéronefs
Risques ordinaires
Risques de guerre et risques assimilés
Facultés aériennes
Assurance des marchandises
Contrat d'assurance individuelle
Garantie des accidents corporels
Responsabilité civile des transporteurs aériens
RC liée à l'utilisation d'un aéronef
Responsabilité civile des constructeurs
RC Produits aéronautiques
Risques attentats
Terrorisme
Minima d'assurance
Règlement CE n° 785/2004
Espace
Généralités
Introduction
Polices d'assurance
Le marché de l'assurance spatiale
Informations techniques et types de sinistres
Prélancement
Lancement
Recette du satellite
Vie en orbite
Assurance des satellites et lanceurs
Période de prélancement
Lancement
Mise en poste et essais en orbite ou recette
Vie en orbite
Garantie de bon fonctionnement
Responsabilité civile
RC - Engins spatiaux
Les risques non physiques
Autres garanties en assurance spatiale
Glossaire
Glossaire
Termes et définitions
Mots clés
Assurance corps
Navires et aéronefs
Assurance facultés
Facultés ou marchandises transportées
Assurance de responsabilité
Les assurances RC dans la branche transports
Les commissaires d'avaries
Mission et réseaux
Annuaires
Polices et Clauses
Statistiques
Assurance transports
Année 2007
Publications
Publications FFSA
SEDDITA
Catalogue de publications
Ressources
Conventions internationales
Aviation
Espace
Maritime
Fluvial
Terrestre
Responsabilité du transporteur
Fondements et limitations
Freedom of insurance
Libre choix de garantie
Sûreté du fret routier
Recommandations du Ministère des transports à l'intention des conducteurs, des transporteurs et donneurs d'ordres
Adresses utiles
Adresses utiles
Sites de référence et liens
Document mis à jour le 4/4/05